"GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT"
Présentation de la marque "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT"
Déposée le 14 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) GPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "GPS : TROIS GRANDS NOMS SOUS UN MEME TOIT" est expirée depuis le 14 avril 2007.
GPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1997-46
Inscription le 19 octobre 2004 - Changement de dénomination n°401457 - Publication au BOPI 2004-10-19
Inscription le 19 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401455 - Publication au BOPI 2004-10-19
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°337768 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337766 - Publication au BOPI 2001-12-26
Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337767 - Publication au BOPI 2001-12-26
Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21